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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DCLS PROJECT
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CUISINES ET BONS PLANS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUISINES ET BONS PLANS
DCLS PROJECT, SAS

Numéro de dépôt :
4155224
Date de dépôt :
09/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2025
CUISINES ET BONS PLANS de DCLS PROJECT

Présentation de la marque CUISINES ET BONS PLANS

Déposée par voie électronique le 9 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DCLS PROJECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUISINES ET BONS PLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DCLS PROJECT domicilié(e) 6 IMPASSE DE LA GRANDE MIÈLE - 50230 - AGON COUTAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 292 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGNAULT, Mlle SYLVIE REGNAULT domicilié(e) 6 BOULEVARD DE SÉBASTOPOL - 75004 - PARIS - France.

La marque CUISINES ET BONS PLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINES ET BONS PLANS arrivera à expiration en date du 9 février 2025.

DCLS PROJECT a également déposé les autres marques suivantes : CEBP , ARGUS CUISINE


DCLS PROJECT, SAS - 6 IMPASSE DE LA GRANDE MIÈLE - 50230 - AGON COUTAINVILLE - France - SIREN 801292178


CABINET REGNAULT, Mlle SYLVIE REGNAULT - 6 BOULEVARD DE SÉBASTOPOL - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Machines de cuisine et équipements de cuisine ;

Service d'annonces classées par le biais de réseaux informatiques régionaux, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, promotion des ventes pour des tiers, locations d'espaces publicitaires ;

Service de télécommunications, service de communication de données.